I. Généralités Conditions de vente, d'affaires et de services
Ces dispositions ont pour objet de définir les relations contractuelles entre QUALIPSO et ses clients.
Elles s'appliquent à toutes prestations et livraisons de QUALIPSO BV à ses clients, aussi bien pour la la vente de matériels et de marchandises ainsi que pour la fourniture de services ou le développement de logiciels fournis par QUALIPSO.
Elles sont communiquées aux clients en les ajoutant à tous les devis, bons de commande et factures de commande et les factures. Une copie de ces conditions générales conditions générales est disponible sur le site web de l'entreprise : www.qualipso.be. Chaque fois qu'un un client fait appel à appel à QUALIPSO BV, il est réputé avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées sans réserve des présentes conditions générales et les accepter sans réserve.
Les conditions générales conditions générales du client ne s'appliqueront pas, sauf après acceptation expresse, préalable et écrite de la part de QUALIPSO. Sauf publication ou communication par QUALIPSO, sous quelque forme que ce soit, d'une version plus récente, les présentes conditions générales s'appliqueront également à tous les clients version plus récente, les présentes conditions générales s'appliqueront également à toutes les relations futures entre les parties. Sauf en cas de publication ou de communication d'une version plus récente par QUALIPSO, tout ajout modification ou dérogation doit faire l'objet d'un accord exprès, préalable et écrit par QUALIPSO.
Le fait que QUALIPSO renonce à l'application en faveur de l'une des clauses des présentes conditions ne peut être être interprété comme une renonciation définitive de sa part à cette clause. Dans le cas où l'une de ces clauses ou une partie de l'une des clauses des clauses des présentes conditions générales serait déclarée nulle ou inapplicable, toutes les autres clauses des présentes conditions générales seraient déclarées nulles et non avenues déclarées nulles et non avenues, toutes les autres clauses resteront en vigueur.
Article 1 - Devoir de conseil
QUALIPSO s'efforcera dans la mesure du possible de proposer au client proposer un produit/service adapté à ses besoins spécifiques, en tenant compte du budget déterminé par le client à cet effet. A cet égard, QUALIPSO attire l'attention du client sur l'utilité d'une explication écrite de ses besoins l'utilité d'une explication écrite de ces besoins. La responsabilité de QUALIPSO ne peut être engagée que être tenu pour responsable du choix de l'installation que si le client prouve que qu'il a bien précisé l'usage qu'il voulait faire du matériel et le résultat qu'il voulait obtenir. Il est convenu que le devoir de conseil auquel QUALIPSO est contractuellement tenu est une obligation de moyens.
Article 2 - Devis
Sauf stipulation contraire, les offres de QUALIPSO sont valables pendant trente jours valable.
Article 3 - Commande
La commande ne devient valide qu'après son acceptation expresse par QUALIPSO.
Article 4 - Prix
Sauf accord contraire entre le client et QUALIPSO, QUALIPSO facturera QUALIPSO ses prestations et coûts sur la base de ses tarifs habituels qui sont adaptés annuellement en fonction de l'évolution des prix et du marché sans préavis.
Si, après la conclusion du si, après la conclusion du contrat, des circonstances imprévues et imprévisibles surviennent qui rendent son l'exécution de celui-ci par QUALIPSO serait difficile ou plus onéreuse, QUALIPSO pourra de suspendre ou d'ajuster proportionnellement ses obligations.
Article 5 5 - Délais
QUALIPSO s'engage à réaliser sa prestation dans des délais raisonnables à réaliser sa prestation et, dans le cas où des délais spécifiques ont été convenus, à faire des efforts raisonnables pour les respecter faire des efforts raisonnables pour les respecter.
QUALIPSO ne peut en aucun cas être tenu pour responsable être tenue pour responsable des dépassements de délais qui seraient imputables imputables au client, à des tiers ou à la force majeure.
Toute modification de la commande peut entraîner une prolongation du délai. Il en va de même si le client tarde à la remise des documents et informations nécessaires à la bonne exécution de la commande, même si ce retard ne lui est pas imputable exécution de la commande, même si ce retard ne lui est pas imputable imputable à ce dernier.
Toutefois, chaque partie aura le droit de résilier le contrat sans indemnité, par lettre recommandée, en cas de lettre recommandée, en cas de force majeure ou d'événement faisant obstacle à l'exécution du l'exécution du contrat est entravée de façon durable pendant une période de plus de six mois.
Les éléments de force majeure et d'imprévisibilité sont plus spécifiques, sans que cette énumération soit exhaustive sont plus spécifiques, sans que cette énumération soit exhaustive, les cas de force majeure et d'imprévisibilité cités par le fournisseur de QUALIPSO, le retard ou l'interruption de la production, les cas de mobilisation, de guerre guerre, grève, émeute ou lock-out, restrictions légales et administratives, plus notamment les importations et les exportations, les retards de transport, les pannes de machines, ...
Article 6 6 - Droits intellectuels
Les correspondances, conseils, avis et recommandations émanant de QUALIPSO, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être être utilisés ou reproduits qu'avec l'accord préalable, exprès et écrit de préalable, exprès et écrit de QUALIPSO. Ils sont spécifiques à un client et à une situation situation donnée, et ne peuvent donc être transposées à d'autres situations ou d'autres personnes, sans une nouvelle analyse de la part de QUALIPSO.
Le client accepte que les logiciels fournis par QUALIPSO les logiciels fournis par QUALIPSO sont soumis aux conditions de licence, déterminées par leurs constructeurs et dont il reconnaît avoir reçu copie constructeurs et dont il reconnaît avoir reçu un exemplaire. Il s'engage à respecter les dispositions relatives aux droits intellectuels sur lesdits logiciels il s'engage à respecter les dispositions relatives aux droits intellectuels sur lesdits logiciels, telles que déterminées par leurs constructeurs.
Les programmes restent la propriété de QUALIPSO. Le client ne peut utiliser le logiciel que pour le matériel convenu matériel convenu. En cas de saisie du logiciel, le client en informera immédiatement QUALIPSO et prendra toutes les mesures utiles pour faire respecter les droits de propriété de QUALIPSO QUALIPSO et prendre toutes les mesures utiles pour faire respecter les droits de propriété de QUALIPSO. En cas de défaut, il supportera les frais de la demande de séparation des biens saisis, portée devant QUALIPSO biens saisis, portée devant QUALIPSO. Le client veillera à exclure expressément les logiciel expressément exclu de toute cession, location ou nantissement de son fonds de commerce à un tiers.
Toute reproduction ou cession, à titre onéreux ou non à titre onéreux, du logiciel fourni par QUALIPSO, entraînera l'exigibilité d'une l'exigibilité d'une indemnité qui ne pourra être inférieure à dix fois le le prix du logiciel.
Article 7 - Annulation de la commande
En cas d'annulation de la commande par le client, ce dernier sera redevable d'une indemnité préférentielle et forfaitaire de 30 % indemnité préférentielle et forfaitaire s'élevant à 30% du montant de la commande, sans préjudice du droit pour QUALIPSO de réclamer un complément d'indemnité si elle est fondée réclamer une indemnité complémentaire s'il y a lieu.
Article 8 - Paiement
Une facture d'un montant de 30% du prix sera établie au moment de la commande la commande. Le solde est payable à la livraison.
Chaque facture est payable au comptant, sans escompte sans escompte, sans déduction et sans compensation.
A défaut de paiement total ou partiel d'une facture à sa date d'échéance, le montant restant est automatiquement mis à la charge de l'entreprise, d'une facture à son échéance, le montant restant est majoré de plein droit d'un intérêt de 1% pmois et d'une indemnité forfaitaire et privilégiée un intérêt de 1% per mois et une indemnité forfaitaire et privilégiée de 15% du montant de la facture et forfaitaire s'élevant à 15% du montant dû, avec un minimum de montant dû, avec un minimum de 250 EUR.
En outre, dans cette hypothèse, elle se réserve le droit de suspendre toute autre commande en cours de suspendre et d'exiger le paiement de toute autre facture, même si elle n'est pas encore pas encore échue.
Article 9 - Responsabilité
La responsabilité de QUALIPSO est limitée à la réparation des dommages directs résultant d'une faute grave de la part de QUALIPSO ou de l'un de ses partenaires directs résultant d'une faute grave de QUALIPSO ou de l'un de ses mandataires personnes désignées.
QUALIPSO ne peut en aucun cas être tenu pour responsable pour tout dommage indirect tel que perte de données, de logiciel ou de temps temps machine, préjudice financier ou commercial, manque à gagner, augmentation des augmentation des frais généraux, perturbation du planning, etc.
Toute réclamation doit être déclarée par écrit à QUALIPSO au plus tard dans les huit jours qui suivent sa survenance après sa survenance doit être déclarée par écrit à QUALIPSO.
QUALIPSO ne peut en aucun cas être tenu pour responsable être tenue pour responsable des dommages résultant des retards de livraison de ses fournisseurs, des vices cachés du matériel ou des dommages causés par le client ou par des tiers par ses fournisseurs, des vices cachés du matériel ou des dommages causés par le client ou des des dommages causés par un tiers.
Le client accepte sa responsabilité pour la protection et la sauvegarde de ses propres données données.
QUALIPSO ne pourra être tenu pour responsable des dommages résultant de la suspension ou de la résiliation anticipée du du contrat qui ne serait pas due à une faute grave de sa part.
QUALIPSO réalise ses prestations, analyses et études selon les règles de l'art en la matière études selon les règles de l'art dans ce domaine. Les obligations de QUALIPSO relèvent d'un engagement de moyens et non d'un un engagement de résultat.
Article 10 - Incessibilité
Le client ne peut transférer le présent contrat de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable et écrit de QUALIPSO sans l'accord préalable et écrit de QUALIPSO.
Article 11 - Confidentialité
QUALIPSO s'engage à tout mettre en œuvre pour assurer la protéger la confidentialité des informations que QUALIPSO pourrait dans le cadre de la prestation de services au client.
Article 12 - Dissolution
QUALIPSO se réserve le droit de résilier de plein droit et sans intervention judiciaire sans intervention judiciaire, de mettre fin à toutes les commandes et contrats en cours, ou de les suspendre commandes et contrats en cours, ou de les suspendre :
(a) en cas de violation des obligations de paiement prévues à l'article 8 obligations de paiement prévues à l'article 8 ;
(b) pour violation des obligations relatives aux droits de propriété intellectuelle prévues à l'article 6 l'article 6 ;
(c) En cas de liquidation, concordat, faillite, insolvabilité ou décès du client, concordat, de faillite, de banqueroute, d'insolvabilité ou de décès du client sans préjudice du droit de QUALIPSO de demander la réparation intégrale de ses pertes subies.
Article 13 - Compétence
Le droit belge est applicable aux relations entre QUALIPSO et le client client. En cas de litige, les tribunaux de Nivelles (Nivelles) sont exclusivement compétents compétents.
